Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHORGES
SOCIETE DES EAUX DE CHORGES (SA)

Numéro de dépôt :
92445560
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHORGES

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CHORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHORGES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES EAUX DE CHORGES domicilié(e) Chemin de Pontillas, 05230 CHORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 749 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE DES EAUX DE CHORGES a également déposé les autres marques suivantes : ECRINELLE , Source des Mélèzes , ROCHE ECRINS , ROCHE DES ECRINS , FONTENEIGE


SOCIETE DES EAUX DE CHORGES (SA) - Chemin de Pontillas, 05230 CHORGES - France - SIREN 387749104


CABINET ROMAN - France


Inscription le 17 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190737 - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1995-10-17

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